Belinda MICHEL, Marc-Antoine MOREAU et moi même Michel TESSIER, nous sommes proposés pour constituer le bureau de l’Association Syndicale Libre pour un maximum de 36 mois. Nous allons prendre progressivement le relai de France-Terre dans la gestion du...

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Veuillez trouver ci-joint le règlement du lotissement. Ce dernier nous sera utile pour toutes nos futures constructions (abri de jardin, clôture, extension etc...) Le règlement du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de la commune est annexé au règlement du lotissement....

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Lors de l'assemblée générale qui a eu lieu le mardi 15 octobre 2013, salle de la butte, à Gétigné. A été nommé : Michel TESSIER : Directeur Bélinda MICHEL : Trésorière Marc-Antoine MOREAU : Secrétaire

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Définition d'une A.S.L. Les A.S.L. sont réglementées par la Loi du 21 juin 1865 et le décret du 18 décembre 1927, de plus cette loi est abrogée parl'ordonnance 2004-632 du 1er juillet 2004, articles 58 et suivants. Il y a trois types d'Associations syndicales...

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Entre Vallons et Rivières, une porte ouverte sur l'avenir

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